Règlement intérieur de l’association

Article premier

Chacun des membres du Photo-Club de Bagneux s’engage à participer aux réunions, aux activités et aux tâches matérielles nécessaires au bon fonctionnement du Photo-Club et à son rayonnement (expositions, concours…)

Article 2

Chaque membre s’engage à adopter un comportement respectueux et mesuré vis-à-vis des autres membres, et faciliter le fonctionnement collectif de l’association.

 

Vie collective

 Article 3

Les réunions publiques ont lieu deux fois par mois :

–          Le 1er jeudi de chaque mois à 21 h
–          Le 3ème jeudi de chaque mois à 21 h

Sauf durant les mois de juillet et août.
D’autres séances peuvent être décidées par le conseil d’administration et communiquées aux membres par circulaire, courrier électronique ou affichage intérieur.

Article 4

Une liste des membres du conseil d’administration et de leurs fonctions est affichée dans les locaux du Photo-Club, ainsi que le présent règlement.

Article 5

Les réunions du conseil d’administration se tiennent 4 fois par an, le deuxième jeudi des mois de mars, juin, septembre et décembre, à 21 h dans les locaux du Photo-Club.
Ces réunions sont ouvertes à tous les membres, qui peuvent assister aux débats mais ne prennent pas part aux votes.
Les dates et horaires et l’ordre du jour sont rappelés à l’ensemble des membres afin qu’ils puissent y participer si ils le désirent.

Article 6

Le président supervise les achats pour un montant supérieur à 200 € et s’entoure du conseil d’administration pour l’assister, hors consommables. Le responsable matériel supervise l’achat des consommables.

 

Adhésion

Article 7

La cotisation est exigible le 1er novembre de chaque année, et concerne la période du 1er janvier au 31 décembre de l’année suivante ; le montant en est fixé à :

–          pour les membres actifs et les dirigeants : 90 €
–          pour les étudiants, chômeurs : demi-tarif.

Cette cotisation ne comprend pas l’affiliation à la fédération, obligatoire pour participer à certains concours.

Article 8

Pour un nouvel adhérent, le montant de la cotisation est calculé en fonction de la date de début d’adhésion :

–          pour une adhésion débutant entre le 1er janvier et le 31 août, le montant est calculé au prorata du nombre de trimestre avant la fin de l’année calendaire, tout trimestre commencé est dû
–          pour une adhésion débutant entre le 1er septembre et le 31 décembre, la cotisation est offerte pour l’année en cours, à condition que le règlement de la cotisation pour l’année calendaire suivante ait bien été réalisé.

Article 9

Un fichier informatisé comportant les coordonnées des membres de l’association est constitué et maintenu à jour par le Secrétaire, à des fins de gestion administrative et de la constitution d’un annuaire.

Cet annuaire est destiné à l’usage exclusif des membres de l’association, et a pour objectif d’en faciliter les échanges entre membres de l’association.

Les informations qu’il contient ne peuvent être diffusées à des personnes extérieures à l’association. Par ailleurs, ces informations ne peuvent être utilisées pour la diffusion d’opinions ou d’informations à caractère commercial.

Conformément à la délibération 2010-229 du 10 juin 2010 de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, toute personne inscrite dans le fichier dispose d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données de ce fichier, ainsi que les informations destinées à être diffusées dans l’annuaire.
Ce droit peut être exercé auprès du Secrétaire de l’association.

 

Accès et usage des locaux associatifs

Article 10

L’accès aux locaux est réservé aux membres de l’association, sauf durant les réunions publiques qui sont par principe ouvertes à tous.

Article 11

Dans le cadre de prise de vue dans le studio, un membre de l’association peut cependant inviter une ou deux personnes à titre de modèle. Ils sont sous la responsabilité de ce membre et n’ont accès qu’au studio.

Si un nombre plus important de modèles est souhaité par le photographe, ceci devra être approuvé par un membre du Conseil d’Administration et ne vaudra que pour une séance de prise de vue spécifique, indiquée dans le planning.

L’invitation d’une personne précédemment exclue de l’association n’est pas autorisée sauf accord d’un membre du Conseil d’Administration qui en fixera les modalités.

Article 12

Les clefs du local associatif peuvent être retirées 2 avenue Louis Pasteur, tous les jours du lundi au vendredi avant 21 h, et le samedi avant 12 h. Il est nécessaire pour cela de présenter sa carte d’adhérent au Photo-Club, timbrée de l’année.

A la fin de l’activité, dans le cas où la loge de la gardienne est fermée (en particulier le week-end) :

–          Si une personne est inscrite sur le planning, le porteur des clés est tenu de la contacter pour lui transmettre le trousseau.
–          Sinon, les clefs doivent être retournées dans la boite aux lettres de la loge, 2 avenue Pasteur.

Article 13

Les clefs sont également disponibles auprès des membres du Conseil d’Administration, qui peuvent les prêter aux membres de l’association.

Article 14

Afin de préserver un accès équitable aux locaux à tous les membres de l’association, tout abus dans l’usage des clefs peut entrainer une restriction temporaire de l’accès aux locaux, sur décision du conseil d’administration. Tout abus répété peut entrainer une exclusion définitive de l’association.

Article 15

Il est formellement interdit de prêter ou donner les clefs à une personne extérieure à l’association.

Article 16

Chaque membre de l’association s’engage :

–          à respecter le bon état du matériel et des produits
–          à conserver les locaux dans l’état de propreté et de rangement initial, défini en début de saison pour tous les utilisateurs l’ordre et la propreté des lieux.

Article 17

Il est strictement interdit de fumer dans les locaux de l’association.

Article 18

Durant la saison, deux nettoyages complets des locaux sont organisés par le Conseil d’Administration. Chaque membre de l’association s’engage à participer à au moins un de ces nettoyages.

Article 19

L’accès et l’usage du laboratoire, du studio, et de l’imprimante est donnée en priorité aux personnes inscrites sur le planning. Toutefois, cette réservation ne peut entraîner une occupation abusive des locaux ; en particulier, il est vivement recommandé d’annuler sa réservation suffisamment à temps en cas d’impossibilité de se rendre au club le jour fixé.

 

Utilisation et formation sur le matériel

Article 20

L’utilisation du matériel est strictement réservée aux membres de l’association.

Article 21

Les fournitures et services sont gratuits, à l’exception de l’encre et du papier nécessaire aux tirages.

Article 22

Tout membre débutant l’utilisation d’un équipement du photo-club est tenu de recevoir une formation sur ce matériel par un membre expérimenté. En particulier, ceci s’applique à :

–          la chambre noire : le matériel de tirage et de développement et la manipulation des produits chimiques
–          le studio : manipulation des fonds et des éclairages
–          l’imprimante et le poste informatique.

Une fois cette formation réalisée et validée par un membre du conseil d’admission, il peut utiliser cet équipement, de façon autonome mais respectueuse des autres membres et de l’association.

Article 23

Les membres du photo-club sont responsables du matériel qui leur est confié ou qu’ils utilisent : toute détérioration de celui-ci, due à une maladresse ou à une mauvaise utilisation, est à la charge de l’auteur, ou pour les mineurs, des parents ou de leur représentant. Le fait doit être communiqué le plus tôt possible à un membre du conseil d’administration pour ne pas gêner le bon fonctionnement du club.

Article 24

Le matériel informatique du Photo-Club est destiné à des travaux photographiques.
Tout utilisateur doit stocker ses images dans un dossier personnel protégé par un mot de passe qui sera fourni par le responsable informatique.
L’utilisateur s’engage à ne conserver sur son dossier personnel que ses propres images en conformité avec la loi.
L’utilisateur doit effectuer des copies de son dossier personnel sur des supports extérieurs (CD, clé USB, carte mémoire, etc.) En cas de destruction des données, le club ne saurait être tenu responsable.

Article 25

Afin de se prémunir du non-paiement des consommables (encres, papier) et des dégradations survenues sur l’imprimante, un dépôt de garantie de 40 € est exigible pour chaque utilisateur de l’imprimante.

Celui-ci sera encaissé, fera l’objet d’un reçu établi par le trésorier et sera automatiquement restitué lors du départ du membre de l’association. Le non règlement des consommations en encre entraîne automatiquement la suspension de la possibilité d’utilisation de l’imprimante.

 

Sanctions

Article 26

Le non-respect du règlement intérieur peut entraîner des sanctions telles que, mais ne se limitant pas à :

–          la restriction temporaire ou définitive à l’accès aux locaux
–          la restriction temporaire ou définitive à l’usage du matériel
–          l’exclusion, sans restitution de l’adhésion ni de la cotisation.

Ces sanctions sont décidées par le Conseil d’Administration.

Mis à jour en décembre 2012